Weed au Brésil : Guide du statut légal du cannabis

• 1. Usage et possession personnelle dépénalisés
• 1. a. Conduite sous l'influence
• 1. b. Infractions liées à de grandes quantités
• 2. Cultiver du cannabis au brésil
• 2. a. Aucune exception pour le chanvre
• 2. b. Graines de cannabis au brésil
• 3. Programme médical très limité
• 3. a. Le cbd est-il légal au brésil ?
• 4. En conclusion

Bien que le Brésil ait été initié au cannabis depuis longtemps, à l'époque coloniale, et que l'herbe y soit largement consommée, les lois actuelles sur le cannabis au Brésil restent essentiellement prohibitives, et seules quelques tentatives de réforme ont été entreprises jusqu'à présent. Lisez la suite pour découvrir un guide complet sur la situation légale du cannabis au Brésil.

Usage et possession personnelle dépénalisés

En 2006, le Brésil a adopté d'importants changements à sa législation anti-drogue en dépénalisant l'usage personnel de drogues, ainsi que la possession, l'achat, et le transport de petites quantités de drogues destinées à une consommation personnelle. En termes strictement juridiques, le pays a dépenalisé ces actes, qui ne sont donc plus punissables ni par la prison, ni par une amende. À la place, la police avertira l'utilisateur des effets nocifs des drogues, demandera à ce qu'il suive un programme de sensibilisation ou effectue un service communautaire.

Il est impossible de dire quelle quantité de cannabis la cour considérera comme une petite quantité personnelle. Ces éléments sont laissés à la discrétion du juge, qui tient compte des circonstances de l'infraction et des antécédents du contrevenant. Cela varie donc d'un cas à l'autre.

Si l'utilisateur doit effectuer un service communautaire, cela s'effectue généralement dans un établissement médical ou éducatif lié à la prévention de l'usage de drogues ou à la réinsertion des toxicomanes. La durée du service communautaire ne peut excéder 5 mois pour une première infraction ou 10 mois en cas de récidive. En cas de refus, le juge peut exiger une amende.

Dans le cas où l'utilisateur aurait besoin d'un traitement (ce qui n'est probablement pas souvent le cas avec le cannabis), celui-ci est proposé gratuitement, mais généralement en ambulatoire. Quant aux amendes évoquées plus haut, elles s'échelonnent de 40 à 100 jours-amende. Un jour-amende est calculé sur la base du salaire mensuel minimum divisé par 30.

Conduite sous l'influence

Au Brésil, conduire sous l'influence du cannabis est considéré comme un risque pour la sécurité et une source potentielle de danger pour autrui. La sanction encourue est une peine de prison allant de 6 mois à 3 ans. Le véhicule concerné sera saisi, et le permis de conduire retiré. Le châtiment est beaucoup plus sévère si la personne conduit un véhicule de transport public : de 4 à 6 ans de prison.

Infractions liées à de grandes quantités

La situation est bien plus grave pour les amateurs de cannabis lorsqu'il s'agit de quantités commerciales de la substance. Si la cour considère que vous en possédez dans l'intention de vendre, ou si vous la vendez, produisez, transportez, etc., l'amende de 500 à 1 500 jours-amende sera le moindre de vos soucis : vous risquez également 5 à 15 ans de prison, selon les circonstances. Le tableau ci-dessous récapitule certaines infractions aux stupéfiants telles qu'elles sont traitées par le Code pénal brésilien.

Si la cour vous considère comme un simple citoyen sans casier judiciaire ni lien avec le crime organisé, les peines du tableau peuvent être réduites de ⅙ à ⅔. À l'inverse, la sanction pour ces mêmes infractions peut être augmentée de ⅙ à ⅔ si le crime franchit les frontières, si le coupable est un agent public, si l'infraction est commise dans ou près d'écoles, de prisons, de campus, d'événements festifs ou dans un transport public, s'il y a usage de violence ou si la cible du crime est un enfant.

La cour peut également réduire la peine de ⅓ à ⅔ si l'accusé coopère volontairement pour poursuivre les complices ou récupérer – totalement ou en partie – l'argent issu du crime. Il faut aussi noter que les amendes peuvent être augmentées jusqu'à dix fois si le tribunal estime que le montant standard n'est pas suffisant pour dissuader de récidiver.

Cultiver du cannabis au Brésil

La culture du cannabis au Brésil reste illégale. Toutefois, si quelqu'un est surpris en train de cultiver un petit nombre de plants, de manière non commerciale, clairement pour usage personnel, les mêmes règles s'appliquent que pour la possession : les plants seront confisqués et détruits, mais aucune sanction ne sera appliquée. La police émettra le même avertissement, orientera le cultivateur vers un programme de prévention ou exigera un service communautaire, comme pour d'autres infractions mineures.

La culture de cannabis à grande échelle au Brésil est traitée comme la fabrication de drogues, et les mêmes peines s'appliquent : 5 à 15 ans de prison ET 500 à 1 500 jours-amende. (Voir la section précédente pour plus de détails.) De plus, toute plantation illégale doit être détruite immédiatement après que la police a prélevé suffisamment d'échantillons pour test et preuve. Pour les plantations en extérieur, la terre utilisée pour la culture sera expropriée.

Aucune exception pour le chanvre

Le Brésil fait partie des rares pays qui n'autorisent toujours pas la culture du cannabis non psychoactif, ou chanvre, à des fins industrielles. Selon la législation brésilienne, il n'existe aucune distinction entre les différentes variétés de la plante, toutes étant également interdites. Un projet de loi incluant cette possibilité pour l'usage médical a été proposé (voir ci-dessous), mais il a été rejeté.

Le pays utilise toujours certains produits à base de chanvre et autorise quelques médicaments dérivés du cannabis, mais tous doivent être importés en version prête à l'emploi. Il est interdit d'importer de la matière végétale brute ou d'en produire localement.

Graines de cannabis au Brésil

La seule façon d'acheter des graines de cannabis au Brésil pour l'instant est de les commander en ligne. Vous pouvez passer par l'une des grandes banques internationales qui expédient dans le monde entier, comme Fast Buds, ou par une boutique brésilienne proposant le portugais et s'adressant aux cultivateurs locaux. Les sites locaux vendent les graines comme souvenirs, précisant que la germination est illégale, mais n'hésitent pourtant pas à donner des conseils de germination ou à proposer une garantie de germination.

Programme médical très limité

Le Brésil commence progressivement à reconnaître l'utilité du cannabis dans la gestion des symptômes de certaines maladies. Depuis 2015, il autorise l'usage de certains médicaments à base de cannabis non chanvre (contenant plus de 0,2 % de THC). En 2017, le pays a autorisé le premier médicament de ce type : le Sativex, un spray sublingual à forte teneur en THC pour les patients atteints de sclérose en plaques.

Initialement, le Sativex ne pouvait être importé que via l'agence réglementaire Anvisa, mais en 2019, la vente de médicaments à base de cannabinoïdes a été autorisée en pharmacie. Ainsi, en plus des médicaments importés par l'État, les patients peuvent importer individuellement leur médicament à base de cannabis, à condition qu'il ait été prescrit par leur médecin.

Les entreprises brésiliennes peuvent également obtenir une licence pour fabriquer leurs propres médicaments à partir d'extraits importés, bien que la procédure soit fastidieuse. L'usage médical du cannabis est réservé aux patients en fin de vie ou à ceux souffrant de maladies graves pour qui les autres traitements ont échoué.

Le CBD est-il légal au Brésil ?

Les produits contenant du CBD comme principal actif et ne dépassant pas 0,2 % de THC sont vendus au Brésil, en ligne ou en pharmacie, mais uniquement sur ordonnance médicale. Globalement, les règles sont les mêmes que pour la marijuana à usage médical, bien qu'il soit plus facile d'obtenir l’accord du médecin pour un produit sans effet psychoactif. À ce jour, tous les médicaments au CBD sont importés.

Nous n'avons trouvé aucune boutique en ligne vendant des produits CBD purs (zéro THC) sans prescription. Nous avons vu des affirmations selon lesquelles de tels extraits sont vendus en magasins de bien-être, mais nous n'avons pas pu le vérifier.

En conclusion

Bien que la politique brésilienne sur le cannabis ne soit pas la plus progressiste au monde, elle est suffisamment tolérante pour que les amateurs de cannabis puissent se sentir relativement en sécurité et avoir bon espoir pour l'avenir. Néanmoins, il ne faut pas oublier que ni la culture, ni la consommation ne sont réellement légales : nous vous conseillons donc de bien connaître la loi avant de visiter le pays. Bon voyage et soyez prudents !