Weed au Kansas : Guide du statut légal du cannabis

• 1. Peines réduites pour la première possession
• 2. Infractions et peines liées au cannabis au kansas
• 2. a. Peut-on cultiver moins de 4 plants de cannabis au kansas ?
• 2. b. Le cbd est-il légal au kansas ?
• 2. c. Où puis-je acheter des produits cbd au kansas ?
• 2. d. Le delta 8 ou delta 10 sont-ils légaux au kansas ?
• 2. e. Législation concernant le cannabis au volant au kansas
• 3. Historique des tentatives de légalisation au kansas
• 3. a. Initiatives de légalisation du cannabis médical
• 3. b. Initiatives pour la dépénalisation & légalisation récréative
• 4. Conclusion

Le Kansas demeure l’un des États les moins accueillants des États-Unis pour les consommateurs de cannabis récréatif aussi bien que médical. Il fait partie du petit groupe d’États qui n’a toujours pas promulgué de lois cessant de traiter les consommateurs de marijuana comme des criminels. La seule exception concerne ceux qui sont pris avec une petite quantité de la substance pour la première fois : ils risquent moins de prison et des amendes plus faibles que les récidivistes. Continuez votre lecture pour en savoir plus sur les lois relatives au cannabis au Kansas.

Peines réduites pour la première possession

Il s’agit probablement de la seule bonne nouvelle pour les consommateurs de weed au Kansas. Si vous êtes attrapé avec jusqu’à une livre de cannabis pour la première fois, vous risquez encore la prison puisqu’il s’agit d’un délit de classe B, mais les peines sont bien plus légères qu’en cas de récidive.

Cela ne signifie pas pour autant qu’il soit permis d’être retrouvé en possession de weed. En réalité, même 1 g vous vaudra environ 6 mois de prison et une amende de mille dollars.

Votre casier judiciaire et vos précédentes infractions seront examinés par le juge, et vous pourrez éventuellement éviter le procès en effectuant un programme de déjudiciarisation.

Si vous suivez un programme de déjudiciarisation, on attendra au minimum de vous que vous arrêtiez toute activité illégale. En plus, il faudra participer à des cours et faire des rapports réguliers à un superviseur sur vos progrès.

Les charges seront levées uniquement si vous terminez le programme. Sinon, vous serez condamné.

Infractions et peines liées au cannabis au Kansas

Pour ceux qui ont déjà été condamnés, les juges ne feront pas preuve de clémence. La sanction pour possession de 450 g est bien plus lourde, surtout parce que c’est considéré comme une tentative de vente et/ou de distribution. Posséder du matériel relié à la marijuana vous attire aussi des ennuis.

Peut-on cultiver moins de 4 plants de cannabis au Kansas ?

Détenir ou posséder du matériel pour la weed est illégal et vous serez soumis à une vieille loi des années 30 imposant une taxe de 0,4 $ par gramme et par plant vivant. Donc, même si la quantité de weed que vous pouvez cultiver n’est pas explicitement précisée, vous risquez d’être poursuivi. 

Le CBD est-il légal au Kansas ?

Comparé aux lois fédérales qui autorisent 0,3 % de THC dans les produits CBD dérivés du chanvre, la loi du Kansas est bien plus restrictive. La limite stricte de THC est fixée à 0 % et il n’est pas permis de vendre, posséder ou utiliser des produits avec une concentration plus élevée.

Heureusement, les patients médicaux peuvent au moins consommer des produits CBD fortement concentrés avec un taux de THC n’excédant pas 5 % par rapport à la concentration de CBD. Cela n’est disponible que pour les résidents et seulement sur prescription écrite d’un médecin.

Où puis-je acheter des produits CBD au Kansas ?

Des huiles CBD à 0 % sont accessibles en ligne et en magasin. Donc en pharmacie, dans les boutiques de chanvre, les pharmacies, vape shops, magasins bio, etc. En théorie, il ne doit pas y avoir de restriction d’âge pour l’achat, mais certains établissements peuvent en imposer une.

Le Delta 8 ou Delta 10 sont-ils légaux au Kansas ?

Simplement, non. Si Delta 8 et Delta 10 peuvent avoir des effets psychoactifs, ils sont bien plus légers. Le Farm Bill de 2018 a légalisé les produits issus du chanvre ayant 0,3 % de THC, mais ce n’est pas le cas au Kansas. 

Ainsi, le Delta 8 et le Delta 10 ne sont pas autorisés au Kansas.

Législation concernant le cannabis au volant au Kansas

Au Kansas, la police doit prouver que vous êtes sous l'influence du cannabis. Heureusement, le taux limite de THC n’est pas mentionné dans la loi, donc le risque d’être sanctionné est un peu moindre. 

S’il existe une suspicion selon laquelle vous avez consommé de la weed au point d’être incapable de conduire prudemment, la police procédera à des tests sur place. Lors de cette analyse, ils vérifieront votre capacité de concentration, vos mouvements oculaires et la désorientation. Ils sont aussi autorisés à vous envoyer faire un test chimique qui sera pris en compte par le juge.

Voici les peines auxquelles vous vous exposez selon votre situation : 

• 1ère infraction : 48 h à 6 mois de prison ou 100 heures de travaux d’intérêt général, 500 $ à 1 000 $, suspension possible de la charge.
• 2ème infraction : 90 jours à 1 an d’incarcération, amende de 1 000 $ à 1 500 $.
• 3ème infraction et suivantes : 90 jours à 1 an d’incarcération, 2 500 $ d’amende.

Historique des tentatives de légalisation au Kansas

À l’heure actuelle, le Kansas n’a pas encore réussi à devenir un acteur majeur de la régulation et légalisation du cannabis aux États-Unis. Néanmoins, il y a eu quelques tentatives et initiatives en faveur de la légalisation médicale et récréative.

Initiatives de légalisation du cannabis médical

La mobilisation pour légaliser le cannabis médical au Kansas a commencé en 2013 quand un projet de loi permettant aux patients de cultiver jusqu’à 12 plants et de posséder jusqu’à 6 onces a été présenté au Sénat. Malheureusement, l’époque n’était pas la même, et même si la Chambre a proposé un projet similaire, aucune des deux propositions n’a dépassé le stade de la suggestion.

En 2021, une nouvelle tentative s’est concentrée davantage sur l’industrie du cannabis médical que sur l’individu. Cette initiative visait à créer un secteur basé sur la production, la distribution et la mise en place de points de vente pour les patients inscrits pour le cannabis médical.

Cette loi était bien plus restrictive pour les patients puisqu’il leur était interdit de fumer ou de vaporiser les produits issus de leur propre culture. Ainsi, la proposition n’a pas abouti et a été abandonnée.

Les projets de loi les plus récents proposés en 2023 étaient ceux ayant le plus de chance d’avancer. Le premier visait à soutenir les anciens combattants du Sunflower State qui auraient eu accès au cannabis médical deux mois après le début du programme. De plus, les organisations venant en aide aux vétérans auraient bénéficié d’une taxe de 15 % sur chaque vente de cannabis médical.

Le second projet de loi avait le plus de chances de passer et d’autoriser enfin l’usage de marijuana à des fins médicales. Ce nouveau texte révisé permettait l’achat d’une quantité de 30 jours pour les personnes concernées par l’une des 21 conditions listées. Fumer et vaporiser restaient illégaux, mais la possession était autorisée. Cependant, si les patients médicaux étaient retrouvés en possession illégale de jusqu’à 1,5 once de cannabis, ils écopaient d’une amende de 400 $. Ce projet aussi n’a pas été adopté.

Initiatives pour la dépénalisation & légalisation récréative

Deux tentatives ont eu lieu en 2023 pour réguler le cannabis à usage récréatif, sans succès. La première visait à libérer les personnes condamnées pour des infractions non violentes liées à la weed et à effacer les charges des casiers judiciaires des personnes libérées ou ayant déjà purgé leur peine.

Ensuite, un autre projet concernait la création d’un cadre pour la culture, la transformation, la distribution et la vente de cannabis pour les adultes de plus de 21 ans. 

Conclusion

Le chemin reste long pour les amateurs de cannabis, qu’ils soient récréatifs ou médicaux. Que vous ayez besoin d’aide pour soulager des symptômes ou simplement pour profiter du moment, le Kansas est l’État où il faut faire preuve d’une grande prudence. La seule chose réaliste à faire pour l’instant est de contacter votre représentant local et d’exprimer votre soutien à la légalisation de la marijuana.