Weed en Russie : Guide sur le statut légal du cannabis

• 1. Lois sur le cannabis en russie
• 1. a. Possession
• 1. b. Vente
• 1. c. Cultiver
• 2. Le cbd est-il légal en russie ?
• 3. Peut-on envoyer des graines de cannabis en russie ?
• 4. Cannabis médical en russie
• 5. Chanvre industriel en russie
• 6. Histoire et politique
• 7. Bon à savoir

1. Lois sur le cannabis en Russie

Avec plus de 144 millions d'habitants, la Fédération de Russie est le plus grand pays d'Europe en termes de superficie et de population. Mais existe-t-il un accès au cannabis légal en Russie ? Connue pour ses régimes sévères du passé, il n'est probablement pas surprenant d'apprendre que le cannabis y est en fait illégal. En effet, le pays détient le plus grand nombre de personnes actuellement emprisonnées (par habitant) pour des infractions liées à la drogue en Europe.

Comme on pourrait s'y attendre, le gouvernement russe est réputé pour sa position très stricte concernant la possession et l'usage de cannabis. Dans cet article, nous allons examiner en profondeur les lois russes sur le cannabis, mais avant d’entrer dans les détails, commençons par l’essentiel.

Possession

Conformément au Code pénal du pays, la possession de cannabis est punissable d’une amende et/ou d’une peine de prison. Cependant, un changement de loi en 2012 a permis un possible report de peine si le contrevenant est reconnu comme souffrant d’addiction. Ceux qui sont trouvés en possession de petites quantités allant jusqu'à six grammes relèvent du droit administratif russe, sanctionnés d'une amende ou d’une courte peine de prison de deux semaines. Toutefois, être en possession de plus de sept grammes expose à des poursuites pénales plus sérieuses.

Comme vous pouvez vous y attendre, ces accusations graves entraînent des peines sévères, et si vous souhaitez éviter tout risque de poursuite pénale, il est conseillé de ne pas transporter plus d’un gramme de cannabis. Être pris avec du cannabis en Russie n’est clairement pas une bonne idée. Gardez à l’esprit les lourdes sanctions avant d’allumer un joint sur la Place Rouge !

• Une amende pouvant aller jusqu'à 40 000 roubles (environ 600 euros)
• Travail obligatoire jusqu'à 480 heures
• Travail correctionnel jusqu'à deux ans
• Peine de prison potentielle jusqu'à trois ans.

Pour ceux reconnus coupables d'implication dans des activités à plus grande échelle, les peines sont encore plus lourdes, avec une amende allant jusqu'à 500 000 roubles (environ 7 000 euros) et une possible peine de prison allant jusqu'à douze ans. Malgré ces risques, on estime que 8,5 millions de personnes consomment tout de même du cannabis régulièrement en Russie. Pour ceux qui se font prendre, les chances d’éviter de lourdes peines sont extrêmement faibles, le taux d’acquittement n’étant que de 0,1 %.

Vente

Tout comme la possession, la vente de cannabis est considérée comme une infraction grave, et toute personne prise en train de vendre la plante risque une série de sanctions tout aussi dures. Même les petits vendeurs risquent de perdre leur liberté (assignation à résidence ou peine de prison potentielle) pendant plusieurs années.

Les opérations à grande échelle entraînent des peines allant jusqu'à douze ans de prison et une amende pouvant atteindre 1 000 000 de roubles. En outre, si l’activité fait partie d’un réseau organisé, les peines peuvent atteindre vingt ans de prison. 

Cultiver

Sans surprise, la culture du cannabis est également interdite en Russie. Comme pour la possession ou la vente, cultiver du cannabis en Russie est une activité particulièrement risquée, avec la prison quasiment assurée, même pour ceux qui n’auraient que quelques plants en leur possession.

Malgré la ligne dure de la Russie face au cannabis, il y a eu quelques évolutions positives sur le plan politique. À l’été 2019, un projet de loi a été adopté par le gouvernement russe permettant potentiellement la culture de marijuana à usage médical. Cependant, à ce jour, le projet de loi n’a pas encore été promulgué et le dossier est toujours au point mort.

2. Le CBD est-il légal en Russie ?

En un mot, NON. Le CBD est interdit en Russie, quels que soient les niveaux de THC contenus dans le produit. Même l’huile de CBD dérivée du chanvre est considérée comme un stupéfiant illégal, et il est impossible de faire envoyer du CBD par courrier en Russie. L’exemple récent de la basketteuse américaine Brittney Griner, arrêtée en Russie pour possession d’huile de haschich illégale, illustre parfaitement les risques liés à ce genre de produits sur le territoire russe.

3. Peut-on envoyer des graines de cannabis en Russie ?

Pas de surprise ici : les graines de cannabis sont également illégales et ne peuvent être ni importées, ni exportées.

4. Cannabis médical en Russie

Malgré le projet de loi de 2019 mentionné plus haut, l’usage de cannabis à des fins médicales reste illégal en Russie. Il est toujours classé dans la catégorie la plus stricte des substances narcotiques et psychoactives dans le pays, et l’accès au cannabis médical y est strictement interdit. Les substances de la Liste I, dont le cannabis, sont soumises à la réglementation gouvernementale la plus stricte.

En juillet 2019, le gouvernement russe a modifié la loi sur les stupéfiants et substances psychotropes. Cela a partiellement légalisé la culture de plantes à usage médical ou vétérinaire destinées à la fabrication de stupéfiants ou de substances psychoactives. Cette modification devait permettre en partie la culture de cannabis à des fins médicales ou vétérinaires, mais rien n’a encore vu le jour à ce sujet. En conséquence, le cannabis médical reste inaccessible en Russie et cela ne devrait pas évoluer dans un avenir proche.

5. Chanvre industriel en Russie

La Russie s’est autrefois beaucoup appuyée sur le chanvre comme culture. En fait, la fibre de chanvre fut pendant des siècles une source majeure de revenus pour de nombreuses régions du pays, notamment au XVIIIe siècle. Le chanvre a été une denrée essentielle en Russie pendant des centaines d’années, le pays devenant le premier producteur mondial au milieu du XVIIIe siècle. À cette époque, on estime qu’environ 80 % du chanvre utilisé en Europe venait de Russie, le produit étant encore plus rentable pour les Russes que le métal, le bois ou la fourrure. 

Au XIXe siècle, le Royaume-Uni dépendait fortement du chanvre russe, ce qui a déclenché une « guerre du chanvre » avec Napoléon. Cependant, en 1807, un traité de paix fut signé avec le tsar Alexandre Ier, obligeant la Russie à cesser ses livraisons de chanvre au Royaume-Uni.

Cependant, cet accord n’a été que de courte durée et, quelques années plus tard, le commerce du chanvre entre la Russie et le Royaume-Uni avait repris. Furieux de la trahison russe, Napoléon mènera son armée jusqu’à Moscou en 1812 pour tenter de prendre le contrôle de l’approvisionnement en chanvre russe. Mais l’armée de Napoléon fut rapidement dépassée et les Russes ont gardé leur précieuse industrie du chanvre. Jusqu’au XIXe siècle, environ 40 % du chanvre européen était produit par la Russie.

Cependant, à l’approche du XXe siècle, le commerce du chanvre a nettement décliné à la fois à cause de la mauvaise image de la plante et de la diminution des surfaces cultivées et des rendements relativement faibles. Après l’effondrement de l’Union soviétique en 1991, la production de chanvre a continué de décroître. Pourtant, malgré le déclin du secteur, le chanvre n’a jamais été interdit et est encore cultivé en Russie aujourd’hui. Alors qu’il existait autrefois seize exploitations de chanvre, il n’en reste plus qu’une actuellement à Volkhov.

Cependant, malgré la réduction du secteur, on estime qu’il pousse encore environ 2,5 millions d’hectares de chanvre sauvage dans l’est du pays, notamment autour de la mer Noire.

6. Histoire et politique

La Russie entretient une longue relation avec la plante de cannabis, des traces laissant à penser que la plante était consommée dans le pays il y a des milliers d’années. Des fouilles archéologiques sur un site funéraire dans les monts Altaï ont révélé que les populations locales utilisaient la plante à des fins médicinales, religieuses ou spirituelles. On pense que le cannabis est arrivé en Russie par les Scythes, un peuple nomade connu pour transporter la plante lors de ses migrations à travers de nombreux pays il y a des milliers d’années.

Malgré cette histoire riche, la Russie adopte aujourd’hui une position très anti-cannabis. Comme expliqué dans cet article, la politique russe sur le cannabis reste extrêmement stricte, avec certaines des peines les plus lourdes d’Europe pour le cannabis. L’opposition du gouvernement russe au cannabis est évidente, comme l’a montré la réaction des autorités à la légalisation canadienne du cannabis : selon eux, les Canadiens auraient « délibérément enfreint » le droit international.

Pendant toute sa présidence depuis le début du XXIe siècle, le président Poutine a répété son opposition à la plante ainsi qu’à sa légalisation dans d’autres pays. Il a même été rapporté que le gouvernement russe aurait menacé de bloquer l’accès à Wikipédia si certains articles sur les méthodes de production de haschich n’étaient pas supprimés.

L’intolérance russe envers le cannabis et les cannabinoïdes s’étend au monde du sport, où les sportifs sont interdits d’usage de cannabinoïdes, d’après un arrêté du ministère russe des Sports en 2018. Malheureusement, la position négative du gouvernement et l’opposition à la plante se retrouvent aussi dans l’opinion publique. Divers sondages, dont la véracité est incertaine, suggèrent que plus de 90 % de la population sont opposés à la légalisation du cannabis. 

Bien moins populaire et moins consommée que dans d’autres pays européens, on estime que moins de 4 % de la population russe consomme du cannabis. Vu la sévérité des peines, il est peu surprenant qu’une telle minorité se risque à la consommation. Étant donné tout ceci, les lois russes sur le cannabis, surtout pour l’usage récréatif, risquent peu d’évoluer prochainement. La légalisation du cannabis médical a certes été abordée (comme le prouve le projet de loi de 2019 toujours non abouti), mais les progrès russes restent très lents. Le pays a même adopté une stratégie antidrogue courant jusqu’en 2030, selon laquelle la consommation récréative doit être considérée comme une menace sérieuse pour le système de santé russe.

7. Bon à savoir

Vu la situation actuelle dans la région, il est clair que les lois sur le cannabis ne sont pas une priorité pour le gouvernement russe. Avec peu de visiteurs étrangers attendus dans les mois à venir, le sujet du cannabis en Russie passera probablement au second plan.

Cependant, si vous vous trouvez en Russie prochainement, éviter toute consommation de cannabis reste le choix le plus sûr si vous souhaitez échapper aux lourdes sanctions prévues par la législation russe.